Publié le :
01/01/2026
01
janvier
janv.
01
2026
10h05
10
05
Par cet arrêté, les ministres compétents décident d’inscrire la spécialité TOLVAPTAN ZENTIVA sur...
Publié le :
31/12/2025
31
décembre
déc.
12
2025
15h07
15
07
Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
La FHF et La Banque Postale viennent de présenter leur panorama 2025 sur les finances hospitalièr...
Publié le :
30/12/2025
30
décembre
déc.
12
2025
17h36
17
36
Droit de la santé / Droit des infirmiers
Les projets de décret et d’arrêté relatifs au futur diplôme d’État infirmier, validés par la prof...
Publié le :
29/12/2025
29
décembre
déc.
12
2025
10h57
10
57
Selon l’article L.114-5, alinéa 1er du Code de l’action sociale et des familles, nul ne peut se p...
Publié le :
19/12/2025
19
décembre
déc.
12
2025
08h33
08
33
Droit pénal / Procédure pénale
Une personne incarcérée avant le 1er janvier 2023 en détention provisoire, libérée puis de nouvea...
Publié le :
18/12/2025
18
décembre
déc.
12
2025
17h32
17
32
Les mesures de soins psychiatriques sans consentement, ou d’hospitalisation d’office, obéissent à...
Publié le :
26/09/2025
26
septembre
sept.
09
2025
13h39
13
39
Droit pénal / Procédure pénale
Lorsqu’une personne est placée en détention provisoire, elle ne peut, sous couvert d’un appel, so...
Publié le :
25/09/2025
25
septembre
sept.
09
2025
14h40
14
40
Le décret du 9 septembre 2025 met en place un dispositif destiné à mieux anticiper la fermeture d...
Publié le :
22/09/2025
22
septembre
sept.
09
2025
11h14
11
14
La requérante était préparatrice de pharmacie au sein d’un service hospitalier lorsqu’elle fut pl...
<<
<
...
2
3
4
5
6
7
8
...
>
>>
