Trois nouveaux protocoles nationaux de coopération pour les infirmiers
Publié le :
01/06/2022
01
juin
juin
06
2022
Source : www.actusoins.comTrois nouveaux protocoles de coopération entre professionnels de santé autorisés sur le territoire national concernent les infirmiers. Ces protocoles ont été actés par des arrêtés parus le 11 mai au Journal officiel... Lire la suite
Historique
-
Trois nouveaux protocoles nationaux de coopération pour les infirmiers
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit de la santé / Droit des infirmiers
Trois nouveaux protocoles de coopération entre professionnels de santé autori...Source : www.actusoins.com
-
Nouveau tableau de maladie professionnelle : cancer de la prostate après exposition à des pesticides (n°102)
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit de la santé
C’est un événement rare : un nouveau tableau de maladie professionnelle vient...Source : www.elegia.fr -
Justification insuffisante de l’absence d’exercice illégal de la médecine
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
Les gérants d’un établissement pratiquant la cryothérapie, sont poursuivis de...Source : www.actu-juridique.fr -
L’action du consommateur tendant à voir déclarer non écrite une clause abusive est imprescriptible
Publié le : 20/05/2022 20 mai mai 05 2022
Après la CJUE, La Cour de cassation réaffirme que la demande d’un consommateu...Source : www.efl.fr -
L’utilisation d’une boîte en carton en guise d’urne n’entraîne pas forcément l’annulation des élections
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022
L'utilisation d'une urne non transparente ne peut justifier l’annulation de l...Source : www.editions-legislatives.fr -
Implant files: le Conseil d’Etat ouvre plus largement l’accès aux informations sur la certification des dispositifs médicaux
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit de la santé
Le secret des affaires ne s’oppose pas à la communication par l’organisme not...Source : www.editions-legislatives.fr -
Vente sur Internet : la protection du consommateur renforcée
Publié le : 13/05/2022 13 mai mai 05 2022
Les informations qu'un professionnel doit communiquer à un consommateur en ca...Source : www.service-public.fr -
Des propositions du Sénat pour lutter contre les « déserts médicaux »
Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022Droit de la santé
La Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du S...Source : www.weka.fr -
Modifications temporaires de recette et dérogations d’étiquetage liées à la crise en Ukraine
Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022
La crise en Ukraine et en Russie affecte l’approvisionnement de l'industrie a...Source : www.economie.gouv.fr -
Le CESE appelle la France et l’Union européenne à faire de l’Europe de la santé une priorité politique
Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022Droit de la santé
La crise de la Covid-19 démontre avec force la nécessité de construire une Eu...Source : www.lecese.fr