Consultation préalable au renouvellement des Centres nationaux de référence

Historique

• Consultation préalable au renouvellement des Centres nationaux de référence
  Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021
  Droit de la santé
  
  Dans le cadre du renouvellement fin 2022 du réseau des Centres nationaux de r...
  Source : www.santepubliquefrance.fr
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• Déchéance du terme et mise en demeure préalable : vers de nouvelles précisions
  Publié le : 01/07/2021 01 juillet juil. 07 2021
  
  La première chambre civile de la Cour de cassation vient de transmettre un re...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
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• Garantir l’accès universel à la santé sexuelle et génésique
  Publié le : 30/06/2021 30 juin juin 06 2021
  Droit de la santé
  
  Dans un rapport adopté jeudi, les députés exhortent les États membres à proté...
  Source : www.europarl.europa.eu
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• Gestion du domaine public : prise en charge de travaux de réfection d'un mur soutenant une voie communale
  Publié le : 30/06/2021 30 juin juin 06 2021
  
  Les murs de soutènement situés le long des voies publiques constituent des dé...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• Hermès : un nouvel outil d’échanges de documents avec les avocats et l'administration mis en place par l'Autorité
  Publié le : 24/06/2021 24 juin juin 06 2021
  
  Afin de simplifier, accélérer et sécuriser l’ensemble des échanges en matière...
  Source : www.autoritedelaconcurrence.fr
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• La Haute autorité de santé recommande de vacciner les adolescents contre la Covid-19 par étapes
  Publié le : 23/06/2021 23 juin juin 06 2021
  Droit de la santé
  
  Après l'annonce d'Emmanuel Macron de l'ouverture de la vaccination contre la...
  Source : www.franceinter.fr
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• Voirie routière : voirie communale et gestion des avaloirs
  Publié le : 23/06/2021 23 juin juin 06 2021
  
  Le service public de gestion des eaux pluviales est un service public adminis...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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